AgoraOne

Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 avril 2026

Les présentes mentions légales précisent l'identité de l'éditeur et de l'hébergeur du site agoraone.app et de l'application mobile AgoraOne, conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

1. Éditeur

Dénomination sociale
SBD
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social
2 000 €
Siège social
6 Lotissement du Grand Étang, 01320 Chalamont, France
SIREN
891 367 690
SIRET (siège)
891 367 690 00015
Code APE / NAF
62.01Z — Programmation informatique
RCS
Bourg-en-Bresse
Date de création
2 novembre 2020
Directeur de la publication
Le Président de SBD SAS
Contact
contact@agoraone.app

Fiche officielle : annuaire-entreprises.data.gouv.fr

2. Hébergement

Le site et les services associés sont hébergés par les prestataires suivants :

3. Contact

Pour toute question relative au site ou à l'application AgoraOne :
Courriel : contact@agoraone.app
Courrier : SBD SAS — 6 Lotissement du Grand Étang, 01320 Chalamont, France

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments publiés sur le site et dans l'application AgoraOne (textes, images, vidéos, graphismes, logos, marques, codes source) sont la propriété exclusive de SBD SAS ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de SBD SAS.

5. Responsabilité

SBD SAS met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne peut garantir que celles-ci sont complètes, exactes ou à jour. SBD SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'application, ni des contenus publiés par les gestionnaires d'espaces (mairies, écoles, associations, entreprises) qui demeurent seuls responsables des informations qu'ils diffusent.

6. Données personnelles

Les traitements de données personnelles mis en œuvre par AgoraOne sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de SBD SAS, sauf disposition légale d'ordre public contraire.